Antoine Bourrel est maître de conférences en droit public à l’Institut d’études ibériques et ibérico-américaines (IE2IA), université de Pau et des Pays de l’Adour.
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Antoine Bourrel , Philippe Zavoli
Guide des MAPA et autres marchés à faible montant
Si, dans les marchés à procédure adaptée et marchés de faible montant, une certaine liberté est accordée  aux acheteurs, ces derniers doivent toutefois faire preuve de rigueur, afin de ne pas s’exposer à des  recours contentieux avant ou après la signature du marché.À...
Editeur : Le Moniteur
Parution : 2022-08-09
Collection : Commande publique
Format(s) : ePub
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Télécharger le livre : LES RÉFÉRÉS D'URGENCE DEVANT LE JUGE ADMNISTRATIF
Antoine Bourrel , Jean Gourdou
LES RÉFÉRÉS D'URGENCE DEVANT LE JUGE ADMNISTRATIF
Le contentieux administratif de l'urgence a fait l'objet, en 2000, d'une profonde réforme. D'anciennes procédures, comme le sursis à exécution (devenu le référé-suspension) ou le référé conservatoire, ont été rénovées, cependant qu'était créé le référé-liberté, appelé à...
Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2003-02-01
Collection : La justice au quotidien
Format(s) : PDF
8,99 €
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