| |
Au-delà de la simple synthèse, l’objectif de la collection « Le droit en cartes mentales » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Pour cela, ils offrent une approche visuelle des notions essentielles, et...
Editeur : ELLIPSES
Parution : 2025-10-21
Collection :
Le droit en cartes mentales
Format(s) : PDF
|
Créés pour transposer en droit français le mécanisme américain de la titrisation, les organismes de titrisation adoptent des formes issues du droit commun : celle d’une copropriété non personnifiée, appelée fonds commun de titrisation (FCT), ou celle d’une SA ou SAS...
Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2025-10-09
Collection :
Logiques Juridiques
Format(s) : PDF, ePub
|
Toutes les règles particulières du commerce international (vente, transport, distribution...).
Le droit du commerce international est devenu une discipline mise au cœur du processus de mondialisation de l'économie. Elle est donc en pleine expansion. Ce n'est pas...
Editeur : Dalloz
Parution : 2025-10-02
Format(s) : epub sans DRM
|
L'objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées :le cours traditionnel en page de...
Editeur : ELLIPSES
Parution : 2025-09-23
Collection :
Le droit en schémas
Format(s) : PDF
|
Le législateur a créé des modes de traitement des difficultés des entreprises en amont des procédures collectives en ayant recours à des mesures préventives : le mandat ad hoc et la conciliation. Ces dernières, utilisées à bon escient, ont démontré leur utilité et ont...
Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2025-09-04
Collection :
Logiques Juridiques
Format(s) : PDF, ePub
|
Le prix intrigue autant qu’il structure le droit des contrats.Omniprésent dans la pratique contractuelle depuis le droitromain, il se distingue par son rôle central dans les contrats à titre onéreux, où il agit tout à la fois comme un critère de qualification mais...
Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2025-08-28
Collection :
Droit privé et sciences criminelles
Format(s) : PDF, ePub
|
Depuis qu’est intervenue la dématérialisation des titres émis par les sociétés par actions, ces titres, qu’ils donnent accès au capital de celles-ci, telles les actions, ou représentent une dette à leur encontre, telles les obligations, doivent faire l’objet d’une...
Editeur : e-theque
Parution : 2018-11-07
Format(s) : PDF
|
La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide des connaissances nécessaires à la réussite de l’examen d’entrée au Centre de formation professionnelle des avocats. Cet ouvrage se compose de 90 fiches et 140 infographies. Chaque fiche comprend trois...
Editeur : Enrick B. Editions
Parution : 2022-02-23
Collection :
CRFPA
Format(s) : PDF, ePub
|
La législation dans les domaines du droit du travail, de la protection sociale et du droit de la famille est régulièrement modifiée, au gré des décisions de justice, des normes européennes et des politiques nationales.
Le droit des parents évolue donc vite, au nom...
Editeur : Gereso
Parution : 2019-03-28
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
|
Les clauses de non-concurrence figurent parmi les conventions les plus délicates à élaborer et à rédiger. En effet, elles mettent en cause non seulement la liberté d’entreprendre et la liberté du travail, mais encore les règles françaises et communautaires relatives à...
Editeur : e-theque
Parution : 1905-07-06
Format(s) : PDF, ePub
|
À jour des textes relatifs à l'expérimentation du tribunal des activités économiques (TAE) et de la loi DDADUE 5.Les + de l'édition 2026 : - Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux...
Editeur : Dalloz
Parution : 2025-07-10
Format(s) : epub sans DRM
|
L'objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées :le cours traditionnel en page de...
Editeur : ELLIPSES
Parution : 2025-07-01
Collection :
Le droit en schémas
Format(s) : PDF
|
Ce cours de droit des marchés financiers possède une double ambition qui touche au fond et à la forme, puisqu'elle est substantielle et méthodologique. Sur le plan substantiel, il entend proposer une introduction avancée aux principaux aspects juridiques du...
Editeur : Dalloz
Parution : 2025-06-05
Format(s) : epub sans DRM
|
De sa création jusqu’à sa dissolution, la société peut faire face à des interférences entre ses intérêts, d’une part, et les intérêts des associés, des dirigeants et des personnes auxquelles ils sont liés, d’autre part. En droit des sociétés, la genèse des conflits...
Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2025-05-29
Collection :
Le Droit aujourd'hui
Format(s) : PDF, ePub
|
Le droit d’auteur et les droits voisins au Tchad, comme dans les autres pays, portent sur les œuvres littéraires et artistiques, les interprétations, les phonogrammes, les vidéogrammes et les programmes. Ils constituent l’une des dimensions de la propriété...
Editeur : Coédition NENA/Editions Toumaï
Parution : 2025-05-23
Collection :
Le droit africain pour tous
Format(s) : epub sans DRM
|
Après les thèmes de L’impact des nouvelles technologies sur le droit et ses acteurs, Sport et Droit des Affaires, Art et Droit, Guerre économique et Droit, Luxe et Droit, et Stratégies et Droit, cette nouvelle journée d’étude sera dédiée au thème : « Durabilité et droit...
Editeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution : 2025-05-22
Collection :
Actes de colloques
Format(s) : PDF sans DRM
|
Les + de l'édition 2025:
- richesse des bibliographies, commentaires et annotations de jurisprudence;- nombreux textes complémentaires (règlement général de l'AMF, instructions AMF, instructions ACPR, textes européens...);- contenu numérique additionnel;- supplément en...
Editeur : Dalloz
Parution : 2025-04-30
Format(s) : epub sans DRM
|
Les + de l'édition 2025:- Commentaires à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles;- Accès en ligne au texte intégral de près de 5000 arrêts;- Supplément en ligne inclus.
Le Code des procédures collectives regroupe, autour du livre VI du code du...
Editeur : Dalloz
Parution : 2025-02-20
Format(s) : epub sans DRM
|
Les plus de l'édition 2025 :- Textes et commentaires à jour des dernières réformes ;- Près de 10 000 décisions de jurisprudence citées ;- Contenu numérique additionnel ;- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le Code des sociétés concerne...
Editeur : Dalloz
Parution : 2025-02-13
Format(s) : epub sans DRM
|
Les + de l'édition 2025:- premier code sur cette matière; - approche française, européenne et internationale; - textes étrangers (notamment US et UK);- nombreux textes de soft law émanant des autorités et organismes compétents (AFA, GAFI, ACPR, AMF, TRACFIN, OCDE, ONU,...
Editeur : Dalloz
Parution : 2025-02-13
Format(s) : epub sans DRM
|