L'Association des doctorants de l'Institut de Droit Privé (ADIDP) et l'Association de Doctorants et Docteurs du Centre de Droit des Affaires (ADDCDA) ont cette année décidé de collaborer pour rassembler la jeune recherche autour de la thématique « Ordre & Droit ».Du...
Editeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution : 2025-10-09
Collection : Actes de colloques
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Les causes d’irresponsabilité pénale n’en finissent pas de nourrir l’actualité juridique et médiatique. L’irresponsabilité liée à la minorité ou à l’abolition du discernement pour trouble psychique ou neuro-psychique fait ainsi presque systématiquement l’objet d’une...
Editeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution : 2025-10-01
Collection : Actes de colloques
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L'histoire de la lettre de change reflète l'émergence d'une innovation commerciale pour élaborer un instrument de paiement, de crédit et de spéculation sans déplacement matériel de l'argent. La traite apparaît ainsi dès la fin du Moyen Âge et devient rapidement un moyen...
Editeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution : 2025-09-25
Collection : Études d’histoire du droit et des idées politiques
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Comment les prix et la valeur étaient-ils appréhendés par les juristes de l’époque moderne ? Et quel était le statut juridique accordé aux opérations d’estimation ? Alors que ces questions ont été essentiellement abordées sous le prisme des notions forgées par les...
Editeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution : 2025-09-25
Collection : Études d’histoire du droit et des idées politiques
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Le présent volume comprend les actes des XXVIIe et XXVIIIe rencontres organisées entre l’École de droit de Toulouse (autrefois Faculté de droit) et en son sein l’Institut de droit privé, et la Faculté de droit canonique de l’Institut catholique de Toulouse.Ces...
Editeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution : 2025-06-13
Collection : Actes de colloques
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Après les thèmes de L’impact des nouvelles technologies sur le droit et ses acteurs, Sport et Droit des Affaires, Art et Droit, Guerre économique et Droit, Luxe et Droit, et Stratégies et Droit, cette nouvelle journée d’étude sera dédiée au thème : « Durabilité et droit...
Editeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution : 2025-05-22
Collection : Actes de colloques
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Le numérique en santé constitue aujourd’hui une priorité incontournable tant au niveau de l’Union que des États membres. Les deux récents règlements sur l’IA (IA Act) (juin 2024) et sur l’Espace européen des données de santé (EEDS) (février 2025), qui s’insèrent...
Editeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution : 2025-05-06
Collection : Actes de colloques
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Le pèlerinage vers Compostelle, où se trouve le tombeau de saint Jacques dit le Majeur, est une réalité millénaire (Rucquoi, 2014). Ce pèlerinage vit un renouveau depuis plus de 25 ans qui ne faiblit pas.Le nombre de pèlerins qui se sont rendus au sanctuaire pour...
Editeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution : 2025-04-07
Collection : Actes de colloques
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Par la place qu’il a acquise sur le terrain sociétal, sur le plan économique, et à l’échelle internationale, mais aussi par les évolutions qu’il connaît ces vingt dernières années en termes de pratiques, de profils d’utilisateurs ou encore de finalités, le sport...
Editeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution : 2025-01-28
Collection : Actes de colloques
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« Aie confianceCrois en moi, Que je puisse veiller sur toiFais un sommeSans méfiance, Je suis là, aie confiance » C’est par ces mots que le serpent Kaa dans« le Livre de la Jungle » essaye d’endormir la méfiance du naïf Mowgli... Est-ce à une même foi aveugle que le...
Editeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution : 2025-01-15
Collection : Actes de colloques
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Cet ouvrage retrace les réflexions partagées entre universitaires et praticiens du droit lors d’un colloque qui s’est tenu le 6 octobre 2023 sur le rapporteur public devant les juridictions administratives. Cette manifestation a été l’occasion de dresser un bilan de la...
Editeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution : 2024-11-18
Collection : Actes de colloques
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L’Institut de droit privé de l’Université Toulouse Capitole et la Faculté de droit canonique de l’Institut catholique de Toulouse (CERES) organisent depuis 1995 une rencontre annuelle, permettant aux juristes des deux droits d’échanger sur un thème transversal. En 2021...
Editeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution : 2024-11-07
Collection : Actes de colloques
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Le 25 juin 2019, était adopté un nouveau règlement destiné à refondre un règlement déjà existant et qui constitue déjà et désormais la quatrième version d’un même texte : le règlement dit « Bruxelles II ter » relatif à la compétence, la reconnaissance et l’exécution des...
Editeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution : 2024-10-10
Collection : Actes de colloques
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Cet ouvrage restitue les interventions au colloque intitulé « Mesure(s) et droit » qui s'est déroulé les 1er et 2 décembre 2022 à l'Université Toulouse Capitole. Plus d'une vingtaine de spécialistes issus de différentes disciplines telles que le droit (droit privé,...
Editeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution : 2024-09-30
Collection : Actes de colloques
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L’ouvrage rassemble les communications du colloque des 8/9/10 décembre 2020 tenu virtuellement à l’Institut catholique de Toulouse. Il était consacré à l’étrange figure de Seignelay Colbert de Castlehill, né à Inverness, le 13 août 1735 dans une famille presbytérienne...
Editeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution : 2024-09-02
Collection : HORS COLLECTION
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Troisième volet du projet PHEDRA, ce volume poursuit l'ambition d'appréhender la pratique commerciale dans son devenir, la perméabilité normative qui lui est inhérente, et les parcours des dynamiques de formation du droit des affaires, saisis dans leur «...
Editeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution : 2024-07-19
Collection : Études d’histoire du droit et des idées politiques
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L’apparition de nouveaux instruments numériques, au sein desquels les jetons non fongibles (ou « non-fungible tokens », abrégé NFT), interpelle les juristes en ce qu’ils obligent à repenser les fondamentaux, au premier titre desquels la notion même de propriété ainsi...
Editeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution : 2024-06-11
Collection : Travaux collectifs
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Le sport est incontestablement devenu tout à la fois un élément central de notre vie quotidienne, le symbole du triomphe du libéralisme économique, et un enjeu renouvelé des relations internationales.Le sport est d’abord au cœur de notre quotidien tant ses bienfaits...
Editeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution : 2024-03-21
Collection : Travaux collectifs
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« La plupart des hommes ont de la poésie une idée si vague, que ce vague même de leur idée est pour eux la définition de la poésie ». Au commencement de notre réflexion, nous étions tentés de transposer ces vers de Paul Valéry à la stratégie. Mais la stratégie est...
Editeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution : 2024-03-06
Collection : Actes de colloques
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Une fois le contrat considéré comme éteint, il ne disparaît pas de la scène juridique : il donne lieu à un après-contrat. Si l’existence d’un tel concept est acquise en droit positif, la réalité qu’il cherche à désigner est insuffisamment saisie, et la légitimité du...
Editeur : Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution : 2024-01-08
Collection : Thèses de l’IFR
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