Tous les livres numériques de la collection "Droit de la construction_Ouvrages généraux" - Le Moniteur

4 Livre(s)
Télécharger le livre : Le droit d'auteur en architecture
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Le droit d'auteur en architecture
Amélie Blandin
Encadré par le Code de la propriété intellectuelle, le droit d’auteur s’applique à l’ensemble des oeuvres de l’esprit pouvant être qualifiées de création originale.À ce titre, l’oeuvre architecturale bénéficie de la protection du droit d’auteur. L’objet de cet ouvrage...

Editeur : Le Moniteur
Parution : 2024-05-29
Collection : Droit de la construction_Ouvrages généraux ePub

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Télécharger le livre : Précis de droit de la construction
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Précis de droit de la construction
Moussa Thioye
Le droit de la construction est au carrefour de plusieurs matières juridiques : droit des contrats, droit des biens, droit de l’urbanisme, droit fiscal, etc. Ordinairement défi nie comme une branche du droit composée des règles et des institutions juridiques relatives à...

Editeur : Le Moniteur
Parution : 2023-07-05
Collection : Droit de la construction_Ouvrages généraux ePub

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Télécharger le livre : Traité de droit de la démolition
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Traité de droit de la démolition
Jean-Louis Sablon
Les exigences environnementales ont largement modifié l’acte de démolir, entendu désormais comme une déconstruction supposant de préserver les matériaux en vue de leur réemploi. Juridiquement, l’acte de démolir consiste en l’ensemble des actions visant à décomposer une...

Editeur : Le Moniteur
Parution : 2023-04-05
Collection : Droit de la construction_Ouvrages généraux ePub

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Télécharger le livre : Dictionnaire de la maîtrise d'ouvrage publique et privée
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Dictionnaire de la maîtrise d'ouvrage publique et privée
Corine Sabut , Jean-Baptiste Taillan
Qu’elle soit publique ou privée, la maîtrise d’ouvrage est l’entité pour laquelle est réalisée une opération de travaux. Elle ordonne et définit les objectifs, le calendrier et le budget consacré à un projet. Sécuriser, comprendre ou encadrer ses missions impose de...

Editeur : Le Moniteur
Parution : 2019-06-26
Collection : Droit de la construction_Ouvrages généraux ePub

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