Tous les livres numériques de la collection "Droit de la construction_Contrats et marchés de construction" - Le Moniteur

4 Livre(s)
Télécharger le livre : Passation et exécution des marchés de travaux privés
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Passation et exécution des marchés de travaux privés
Cyril Croix , Pauline Treille
Les marchés privés de travaux relèvent de la libre négociation des parties ; ces dernières peuvent donc  déterminer les pièces constitutives du marché, fixer librement le prix… Cependant, le Code civil, le  Code de la construction, les normes AFNOR… contiennent des...

Editeur : Le Moniteur
Parution : 2023-11-22
Collection : Droit de la construction_Contrats et marchés de construction ePub

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Télécharger le livre : Marchés privés de construction : Guide de rédaction des contrats
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Marchés privés de construction : Guide de rédaction des contrats
Christian Péchereau
Qu’elles soient petites ou grandes, des entreprises prennent chaque année la décision de construire les bâtiments, usines, installations industrielles ou équipements divers nécessaires au développement de leurs activités. Les équipes de projet doivent alors s’entourer...

Editeur : Le Moniteur
Parution : 2020-11-25
Collection : Droit de la construction_Contrats et marchés de construction ePub

43,99 €
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Télécharger le livre : Guide des baux constitutifs de droits réels
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Guide des baux constitutifs de droits réels
Collectif
Les baux à long terme constitutifs de droits réels sont des baux consentis pour une période allant de 18 à 99 ans etdonnant des droits réels au preneur, c’est-à-dire que ce dernier dispose de prérogatives beaucoup plus larges que celles dont bénéficie un locataire...

Editeur : Le Moniteur
Parution : 2018-02-21
Collection : Droit de la construction_Contrats et marchés de construction ePub

34,99 €
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Télécharger le livre : Groupement d'entreprises et cotraitance
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Groupement d'entreprises et cotraitance
Jean-Pierre Babando
Le groupement d’entreprises – ou cotraitance – consiste en un groupement momentané de plusieurs entrepreneurs, créé en vue d’entretenir entre eux des liens juridiques, économiques et financiers. Il constitue notamment un moyen pour les petites et moyennes entreprises de...

Editeur : Le Moniteur
Parution : 2017-05-03
Collection : Droit de la construction_Contrats et marchés de construction ePub

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