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Les préjudices émotionnels autonomes

Étude comparée des droits français et anglais

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Éditeur :

Editions L'Harmattan


Collection :

Logiques Juridiques

Paru le : 2026-02-12



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Description
Angoisse, peur, crainte… En droit français, le langage des émotions prend une place de plus en plus importante. Face à une situation dommageable, il devient courant de solliciter une indemnisation portant spécifiquement sur les émotions négatives qui auraient été ressenties. En réponse, la Cour de cassation a créé plusieurs préjudices nommés et autonomes, visant apparemment à indemniser ces émotions négatives.
Les situations visées par ces préjudices ne sont pas spécifiquement françaises. En Angleterre aussi, des actes terroristes font régulièrement des victimes, des ouvriers sont exposés à de l’amiante et des médecins manquent à leur devoir d’information. Pourtant, si le droit anglais de la tort law cherche des solutions face aux spécificités de ces situations, il s’avère moins perméable au langage des émotions.
L’étude des préjudices émotionnels autonomes dans une perspective comparée permet de mieux saisir ce que ces préjudices visent à indemniser. Elle permet aussi d’éclairer d’un jour nouveau la condition de dommage, dont l’étude apparaît parfois délaissée en droit français et en droit anglais.
Pages
386 pages
Collection
Logiques Juridiques
Parution
2026-02-12
Marque
Editions L'Harmattan
EAN papier
9782336581330
EAN PDF
9782336581347
Informations sur l'ebook
Nombre pages copiables
illimité
Nombre pages imprimables
illimité
Taille du fichier
2429 Ko
Ce livre est accessible aux handicaps Voir les informations sur l'accessibilité
Prix
30,99 €
EAN EPUB
9782336581354
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illimité
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2429 Ko
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Prix
30,99 €
Docteur en droit de l’Université Jean-Moulin Lyon 3, Barthélemy Taÿ-Pamart a d’abord étudié le droit privé à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas. Il a découvert le droit anglais lors d’un échange à l’Université d’Oxford, où il a pu se passionner pour la tort law.

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