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Droit de la propriété intellectuelle

A jour au 15 août 2023 de

Éditeur :

ELLIPSES


Collection :

100% Droit

Paru le : 2024-01-02

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Description

La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d’une part, et de la propriété industrielle, d’autre part.
Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d’universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle.

Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l’ordre du Code de la propriété intellectuelle, d’abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d’auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d’invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables.

Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, l’ouvrage – qui intègre des extraits de jurisprudence, des tableaux et des schémas – pourra aussi intéresser les praticiens du droit non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations (que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l’industrie).
Pages
464 pages
Collection
100% Droit
Parution
2024-01-02
Marque
ELLIPSES
EAN papier
9782340085206
EAN EPUB
9782340086685
Informations sur l'ebook
Nombre pages copiables
0
Nombre pages imprimables
464
Taille du fichier
1505 Ko
Prix
32,99 €

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